Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NAVETTE AU LAIT
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94537146
Date de dépôt :
19/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2004

Présentation de la marque LA NAVETTE AU LAIT

Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NAVETTE AU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." domicilié(e) Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 280 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France.

La marque LA NAVETTE AU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NAVETTE AU LAIT est expirée depuis le 19 septembre 2004.

AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : LES DUNES D'OR , BRIOCHE ET COMPAGNIE , LA MAISON DES BRIOCHES , LE FOUR ST HILAIRE "LE SECRET" , LA DOREENNE , HONORIN TALMONT , MOUSSELINETTE , SENSAS, LA BRIOCHE EN TRANCHES , BRIOCHE MOULEE , OLONNA


AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." Société Anonyme - Zone Industrielle du Pâtis, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 487280489


A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS Cabinet d'Avocats - France


Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284187 - Publication au BOPI 1999-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Farines et pain.