LA NAVETTE AU LAIT
Présentation de la marque LA NAVETTE AU LAIT
Déposée le 19 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA NAVETTE AU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA NAVETTE AU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NAVETTE AU LAIT est expirée depuis le 19 septembre 2004.
AUX DELICES DE LA COTE DE LUMIERE - "A.D.C.L." a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284187 - Publication au BOPI 1999-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43